Propriété intellectuelle

"Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l'auteur.."
Article 27.2 de la [Déclaration Universelle des Droits de l'Homme]

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Les textes signés Guillaume VINCENT, sont déposés à la Société des Gens de Lettres sous les numéros suivants :

Carnet de notes, déposé le 05/11/2002 sous le n° 2002.11.0053, renouvelé le 05/11/2006.

Johnny Milou, déposé le 23/03/2004 sous le n° 2004.03.0403.

La Vaisselle, déposé le 29/04/2005 sous le n° 2005.04.0452.

Les ouvrages suivants ont également été déposés à la Bibliothèque Nationale de France :

Johnny Milou, sous le n° ISBN 2-3564-7012-3.

En outre, les sites correspondants à chaque oeuvre contiennent des textes supplémentaires et des illustrations qui sont la propriété exclusive de l'auteur.

Les illustrations ne constituant pas la partie la plus importante du travail de l'auteur, l'autorisation de les utiliser à des fins non commerciales peut être obtenue après une simple requête (guillaume.vincent@loceanique.org).

Les textes signés Myriam MARC, sont déposés à la Société des Gens de Lettres sous le numéro 2006.05.0092.

L'auteure se réserve également tous les droits concernant les dessins reproduits sur le site.

Les ouvrages suivants ont également été déposés à la Bibliothèque Nationale de France :

La vérité sur le karma d'Abel, sous le n° ISBN 978-2-35209-144-8.

Sauf mention contraire, tous les autres éléments du site, qu'il s'agisse de textes ou d'illustrations, sont l'oeuvre de Fabrice ALBERT. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle du simple fait de leur création. En cas de litige, l'antériorité des oeuvres pourra être établie par la simple existence de ce site, par les sauvegardes régulières et par sa capture dans les Archives du WEB.

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Propriété

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